Analyse du patrimoine et calcul de la succession

Analyse du patrimoine et calcul de la succession

Méthodologie - Etude patrimoniale & successorale

ANALYSE du patrimoine et DIAGNOSTIC détaillé du patrimoine mobilier, immobilier et professionnel, selon la Lettre de mission préalable.

Etude Patrimoniale & successorale

Dossier Patrimonial Client

Connaissance du client

1. SITUATION FAMILIALE

1.1. Etat civil

Monsieur
Madame
Nom :
Nom :
 
Nom de jeune fille :
Prénom :
Prénom :
Date de naissance :
Date de naissance :
Lieu de naissance :
Lieu de naissance :
Nationalité :
Nationalité :
Profession :
Profession :
Adresse :
Adresse :
Code postal :
Ville :
Tél. Dom. :
Email :
Tél. Bur. :
Fax :
Tél. Port. :
 
Situation familiale :
Donation entre époux :
Régime matrimonial :

1.2. Enfants

Prénom Date de naissance Rattaché au foyer fiscal M. et/ou Mme
Donations effectuées :
Donations reçues :

2. PATRIMOINE DU CLIENT

2.1. Revenus

Revenu annuel NET :
Dont revenus fonciers :
Capac. d'épargne mensuelle :

2.2. Bilan Patrimonial

  Valeur estimée
  Monsieur Madame Commun TOTAL
Actifs (en K€)
Immobilier
résidence principale
résidence secondaire
locatif (dont SCI)
1)
2)
3)
4)
Financier
comptes-titres
compte PEA
assurance-vie
capital risque (FCPI, ...)
autres (PEL, parts sté, ...)
Passifs (en K€)
Prêts immobiliers (*)
résidence principale
résidence secondaire
locatif (dont SCI)
1)
2)
3)
4)
Autres emprunts (*)
prêt à la consommation
autres prêts et dettes
(*) montants de prêts / restant dû / mensualité (en K€) ACTIF NET

2.3. Origine des actifs

Héritage :
Cession d'entreprise :
Autres :

2.4. Fiscalité

Immobilier locatif :

Périssol / Besson / Robien
Malraux
Monuments Historiques
Autre

Financier :

PEA
FCPI / FCPR / FIP
Soucript. Au capital PME
Assurance-vie
Assurance-vie PEP
Assurance-vie DSK

Imposition :

Revenus imposables (K€) :
T.M.I. % :
Dont revenus fonciers (K€) :
Tranche I.S.F. % :
Nombre de parts :
Tranche % :
I.R. (K€) :
Droit de succ. (K€) :

3. Informations relatives aux objectifs

Transmission du patrimoine
Retraite / Prévoyance
Revenus du capital
Constitution du patrimoine
Optimisation fiscale
Financement d'un projet
Horizon d'investissement :

4. Expérience en matière de produits financiers

4.1. Expérience en matière de services d'investissements

Le client dispose t-il / a-t-il disposé, de comptes d'instruments financiers ?

Si oui, préciser leur mode de gestion :

Directement et personnellement
Directement, avec les conseils d'un étab. Habilité
Mandat confié à un gérant

4.2. Niveau de connaissance / d'intervention des instruments et des marchés

Actions :
Fonds obligations :
Obligations :
Fonds alternatifs :
EMTN :
Futures :
Fonds actions :
Warrants :

Signature

Date (jj/mm/aa) :